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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POSSO SYSTEMS
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SOFART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFART
POSSO SYSTEMS Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
99819940
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque SOFART

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) POSSO SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POSSO SYSTEMS domicilié(e) 100, rue Théophile Legrand, 59610 FOURMIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 505 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque SOFART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFART est expirée depuis le 22 octobre 2009.

POSSO SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : DIVABOX , FOROX


POSSO SYSTEMS Société Anonyme à Conseil d'Administration - 100, rue Théophile Legrand, 59610 FOURMIES - France - SIREN 421505934


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Etagères, systèmes de fixation d'étagères.